Régime de transit
Présentation
La douane a mis en place un système d’Information Douanier Automatisé, le système SydoniaWorld depuis août 2012. Ce Système sert à couvrir la procédure de dédouanement des marchandises à l’export, à l’import et en Transit depuis la prise en charge (Manifeste) jusqu’à l’enlèvement (Bon de Sortie / feuillet de route (T1). Ce système garantit la traçabilité des opérations de dédouanement.
Des informations sur les marchandises sont enregistrées à chaque point de contrôle douanier. Ce qui permet de savoir avec précision les dates de passage de chaque point de contrôle et le chemin suivi. Il garantit également la fluidité du trafic commercial par élimination des goulets d’étranglements dus aux lenteurs des procédures administratives.
Procédure de dédouanement à l'import
L’envoi du Manifeste (les Agences maritimes)
Le manifeste est un document de transport contenant une description sommaire des marchandises transportées, ports de chargement et de déchargement, la quantité, le poids, etc …
Les agences maritimes et les transporteurs aériens sont tenus d’envoyer le manifeste au format électronique à SydoniaWorld à distance via une interface mise à leur disposition dans les vingt-quatre heures de l'arrivée du navire.
Enregistrement de la déclaration
- Procédure dématérialisée de bout en bout
- Le transitaire récupère le manifeste de l’agence maritime puis enregistre, valide et scanne à distance les documents suivants : (Connaissement, facture Commerciale, liste de colisage) et l’attache à la déclaration dans le système SydoniaWorld au format électronique. Le Transitaire génère toujours à distance les Feuilles de Route (T1s). Ensuite, il imprime les (T1s) de son bureau et enlève les marchandises. Il achève toute la procédure de dédouanement à DISTANCE et sans avoir besoin de se déplacer au bureau de Douane.
- La marchandise est inspectée physiquement si elle présente une différence entre la déclaration en douane et la cargaison ou si le scellé est rompu
Procédure de dédouanement à l'export
Le transitaire récupère la déclaration Ethiopienne “EX 8” auprès des transporteurs puis soumet une demande de création de manifeste au service manifeste. Une fois manifeste crée, un agent du service transit enregistre et valide une déclaration “EX 8” et édite une feuille de route (T1) dans le système SydoniaWorld sur la base de la déclaration d’export Ethiopienne.